Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GRENAILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE GRENAILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GRENAILLAGE domicilié(e) 78 rue du Brûlé - Parc d'Activités du Brûlé, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2208320) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 423 490 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2208320) - France.
La marque FRANCE GRENAILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701444.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE GRENAILLAGE est expirée depuis le 21 octobre 2011.
FRANCE GRENAILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SECUROUTE
FRANCE GRENAILLAGE (Société Anonyme) - 78 rue du Brûlé - Parc d'Activités du Brûlé, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2208320) - France - SIREN 340423490
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2208320) - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2208320 - Publication au BOPI 2001-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 27 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444283 - Publication au BOPI 2006-11-27
Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293210 - Publication au BOPI 2000-01-07
Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293209 - Publication au BOPI 2000-01-07
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions tranportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes minerais.Ustensils et récipients pour le ménage ou la cuisine (nien métaux précieux, ni en plaqué) peigne et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. traitement de matériaux
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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